Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASCAL JOLIVET
PASCAL JOLIVET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1468421
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
22/07/2027
PASCAL JOLIVET de PASCAL JOLIVET

Présentation de la marque PASCAL JOLIVET

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « PASCAL JOLIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET domicilié(e) Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 994 831 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMS Bureau Francis Lefebvre, Mme Villedieu Anne-Laure domicilié(e) 2 RUE ANCELLE - 92522 - NEUILLY SUR SEINE cedex - France.

La marque PASCAL JOLIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASCAL JOLIVET arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.

PASCAL JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : EXCEPTION PASCAL JOLIVET , DOMAINE RIX , ATTITUDE PASCAL JOLIVET , RIVE GAUCHE SANCERRE , LES CAILLOTTES , PASCAL JOLIVET ATTITUDE ATTITUDE 2001 , PASCAL JOLIVET INDIGENE , PASCAL JOLIVET SAUVAGE , RIVE DROITE POUILLY FUME , PASCAL JOLIVET REVELATION


PASCAL JOLIVET, Société par actions simplifiée - Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 322994831


CMS Bureau Francis Lefebvre, Mme Villedieu Anne-Laure - 2 RUE ANCELLE - 92522 - NEUILLY SUR SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345247 - Publication au BOPI 2007-06-28

Renouvellement sans limitation n°2092341 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2017 n°2654716 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-13

Vin d'appellation contrôlée